Au lendemain de la victoire du candidat sortant Macky SALL qui va bientôt entamer un deuxième mandat, le débat sur la possibilité pour celui-ci de se représenter pour un troisième mandat ressurgit. Ce débat, soulevé il y a près de deux ans par d’éminents juristes avait été vite étouffé par le camp présidentiel qui le jugeait infondé et prématuré.

Actuellement, le même scénario semble se répéter, car après les inquiétudes nourries par certains membres de l’opposition sur un probable projet de troisième candidature du Président fraichement réélu, des voix se sont encore élevées dans l’exécutif pour tenter de rejeter cette hypothèse.

La présente contribution a pour objet de démontrer que la révision constitutionnelle de 2016 en ouvert une brèche permettant une troisième candidature de l’actuel président en 2024. Cette hypothèse que le pouvoir feint de rejeter pour le moment est, en réalité, juridiquement défendable.

Mais, auparavant, il serait intéressant de revenir sur les arguments avancés par la partie présidentielle pour écarter la thèse d’une troisième candidature.

« Il faut s’en référer à la Constitution, vous vous rendrez compte que les marges de manœuvre pour interpréter sont très minces, pratiquement inexistantes. » déclarait M. Seydou GUEYE, porte-parole du gouvernement et du parti présidentiel dans un entretien avec APANEWS le 12 mars 2019 avant d’ajouter :”Le problème qu’on avait connu par le passé, le président Macky Sall y a apporté une réponse en limitant le nombre de mandats, en fixant la durée du mandat du président de la République et en verrouillant un peu la Constitution pour que ces dispositions relatives à l’élection du président de la République soient pratiquement intangibles”. Son collègue Ismaila Madior FALL, ministre de la justice affirmait le 12 octobre 2017 « La Constitution du Sénégal est très claire sur la question du mandat du président de la République et ne laisse place à aucune interprétation sur la possibilité d’un troisième mandat. L’article 27 de la Constitution dispose : ‘’Le chef de l’État est élu pour un mandat de 5 ans renouvelable une fois.

Nul ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs ». 

Après l’élection du 24 février, il est devenu plus nuancé dans un entretien avec le journal l’Enquête du 11 mars 2019 : « moi je pense que la Constitution est claire. En principe, c’est le deuxième et dernier mandat du chef de l’Etat. » Dernièrement, le Docteur Mounirou SY a, pour sa part, indiqué que pour éviter la situation de 2011, le nouvel article 27 a mis l’accent sur la personne et non le mandat, car pense-t-il, le terme « nul » de l’alinéa 2 de l’article 27 permet d’inclure le mandat en cours.

On le voit bien, la position gouvernementale faite de demi-vérités et d’omissions volontaires n’est pas de nature à dissiper les doutes quant à l’existence d’un projet caché de troisième candidature. Elle ne résiste pas en effet, à la thèse soutenue il y a deux ans, par les éminents Professeurs de droit public Babacar GUEYE et Jacques Mariel NZOUANKEU.

Nous estimons avec eux, que contrairement à la promesse présidentielle, la révision de la Constitution de 2016, n’a pas verrouillé la loi fondamentale pour empêcher toute possibilité de troisième candidature. Le référendum du 20 mars 2016 renferme en effet, un double piège ; de la Constitution d’une part et du Conseil Constitutionnel d’autre part.

C’est d’abord la Constitution qui a été piégée car le prétendu projet de diminution de la durée du mandat présidentiel de 7 à 5 ans, a subrepticement ouvert une brèche qui peut permettre à l’actuel président de briguer un troisième mandat. Il faut rappeler que la clause limitative du nombre de mandats à deux, a été pour la première fois instituée en 1970, avant d’être remise en cause plusieurs fois. Mais, avec la réforme de 2001, le peuple sénégalais, en décidant que cette clause ne pouvait être révisée que par la voie référendaire, a voulu lui conférer un caractère intangible, donc à l’abri de toute manipulation politicienne. Ainsi, sachant qu’aux yeux du peuple, l’impératif de limitation du nombre de mandats à deux a toujours prévalu sur la volonté de stabiliser la durée du mandat présidentiel à 7 ou à 5 ans, c’est par le truchement de la diminution de la durée du mandat que les experts du président sont parvenus à manipuler la clause limitative du nombre de mandats. Pour s’en rendre compte, analysons l’article 27, issu de la révision constitutionnelle adoptée par référendum et promulguée le 5 avril 2016 qui est ainsi libellé :

« La durée du mandat du Président de la République est de cinq ans.

Nul ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs. »

Cet article régit donc, dans son premier alinéa la fixation de la durée du mandat à 5 ans et dans son deuxième alinéa, la limitation des mandats à deux.

Toutefois, il importe de préciser que pour une bonne interprétation de l’alinéa 2 qui prévoit le nombre de mandats, il est indispensable de le relier à l’alinéa 1 qui prévoit la durée du mandat présidentiel, car l’article 27 doit être compris dans son ensemble, dans son indivisibilité. En effet, au sens de cet article, le quinquennat allant de pair avec la limitation des mandats, l’exigence de limiter la durée du mandat à 5 ans doit coïncider avec la nécessité de ne pas pouvoir l’exercer plus de deux fois consécutives. Or, il est incontestable que la durée du mandat que le président Macky SALL est sur le point de terminer, est de 7 ans. N’ayant donc pas encore exercé un mandat de 5 ans prévu à l’alinéa 1, son septennat sera hors du champ d’application de l’alinéa 2 de l’article 27 précisant que « nul ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs. » Ainsi que l’a soutenu le Professeur J.M. NZOUANKEU dans sa contribution du 12 octobre 2017, « l’élection de 2019 n’est pas le renouvellement de celle de 2012. C’est une élection nouvelle. C’est la première élection d’un nouveau cycle institué par l’article 27 de la Constitution. Si le mandat exercé de 2012 à 2019 était considéré comme le premier mandat au sens de l’article 27, une élection du Président de la République devait être organisée en 2017 au cinquième anniversaire de la date de l’élection du Président Macky SALL. S’il n’y a pas eu d’élection en 2017, c’est parce que le mandat en cours n’était pas compris dans le décompte de l’article 27 de la Constitution. » En d’autres termes, le mandat en cours ne peut faire partie du décompte des mandats parce que ce n’est qu’après sa prestation de serment prévue le 2 avril prochain que l’actuel président entamera son premier mandat de 5 ans au sens de l’article 27 de la Constitution.

Il apparait donc clairement, que le nombre de mandats exercés par l’actuel président, ne pourrait pas faire obstacle à la recevabilité de sa candidature en 2024.

Bien entendu, cette thèse peut être infirmée par des juristes de plus ou moins bonne foi, mais la seule instance habilitée à interpréter la Constitution reste le Conseil Constitutionnel. Or, cette juridiction a aussi été piégée par l’avis consultatif donné à propos du projet de diminution de la durée du mandat présidentiel de 7 à 5 ans. En effet, dans son avis consultatif du 12 février 2016, le Conseil Constitutionnel a retenu que « le mandat en cours au moment de l’entrée en vigueur de la loi de révision, par essence intangible, est hors de portée de la loi nouvelle ». Il a, par ailleurs, précisé dans le dispositif que « la disposition transitoire prévue à l’article 27 dans la rédaction que lui donne l’article 6 du projet et aux termes de laquelle, « Cette disposition s’applique au mandat en cours » doit être supprimée ; elle n’est conforme ni à l’esprit de la Constitution, ni à la pratique constitutionnelle, la loi nouvelle sur la durée du mandat du Président de la République ne pouvant s’appliquer au mandat en cours ». Par conséquent, les sept sages, saisis d’une demande consultative ou d’un contentieux lié à une troisième candidature du président SALL, ne pourront en toute logique, que confirmer leur jurisprudence.

Il ne fait donc l’ombre d’aucun doute que les dispositions de l’article 27 de la Constitution combinées à la jurisprudence du Conseil Constitutionnel ouvrent un grand boulevard pour la recevabilité d’une candidature du président Macky SALL en 2024. Tout le monde doit en être conscient dès à présent. Il est aussi important de souligner que seule l’adoption de dispositions transitoires par la voie parlementaire, précisant que le mandat en cours fait partie du décompte des mandats, peut régler définitivement ce quiproquo constitutionnel. Malheureusement, l’adoption de telles dispositions transitoires ne pourra probablement pas se faire d’ici la prestation de serment, date à laquelle les dispositions de l’article 27 vont entrer en vigueur et ne pourront plus faire l’objet de révision à cause de la clause d’intangibilité prévue par l’article 103 de la Constitution.

C’est pourquoi, les interventions des juristes du camp présidentiel qui cherchent à convaincre pour le moment l’opinion publique que la Constitution a été verrouillée et qu’elle ne permettrait pas à l’actuel président de la République de se représenter en 2024, ne constituent en réalité qu’un piège dormitif. Si telle était l’intention présidentielle, plusieurs questions ne resteraient pas jusqu’à présent sans réponses :

1. Pourquoi, contrairement à la promesse faite lors du référendum de 2016, le président Macky SALL n’a pas tiré les leçons de la douloureuse et dramatique période préélectorale de 2011 à 2012, en évitant toute controverse constitutionnelle liée à une éventuelle troisième candidature ?

Pourquoi, lorsque le débat sur la possibilité d’une troisième candidature a été soulevé par d’éminents juristes comme les Professeurs Babacar Guéye et Jacques Mariel Nzouankeu, le Président de la République et ses partisans, bien que conscients des failles contenues dans l’article 27 de la Constitution, n’ont pas définitivement mis fin à la polémique en faisant adopter par l’Assemblée Nationale, des dispositions transitoires précisant que le mandat en cours fait partie du décompte des deux mandats prévus par l’article 27 ?

Pourquoi enfin, dans leurs interventions sur cette question, les responsables et les autres juristes de la mouvance présidentielle, se bornent à donner leur interprétation de la Constitution au lieu d’affirmer clairement la volonté du chef de l’Etat de ne plus briguer un autre mandat.

En définitive, si nous avons décidé d’intervenir dans ce débat, ce n’est pas pour participer dans une querelle juridique. Mais, c’est surtout pour donner un signal d’alarme et prévenir la résurgence des dangers vécus en 2011 et en 2012 et qui peuvent encore porter atteinte à la paix sociale et mettre en péril la démocratie et la République. En effet, la stratégie perverse déroulée depuis des années et qui a abouti récemment à une large victoire électorale peut évidemment renforcer les velléités de se maintenir au pouvoir surtout que les sénégalais ont semblé banaliser depuis 2000, les multiples abjurations « wakh wakhet » de nos dirigeants.

Pourquoi agiter maintenant la question d’une troisième candidature alors que l’actuel président n’a même pas encore débuté son deuxième mandat ? En notre sens, le débat est loin d’être prématuré, au contraire ! En effet, la question n’est pas de savoir si les sénégalais accepteront ou non le moment venu une troisième candidature ; mais c’est surtout de sortir pour une fois de l’impasse de la politique politicienne avec un président qui ne pensera plus dès le début de son mandat, à vaincre ses adversaires et remporter la prochaine élection. Car il reste évident que si l’éventualité d’une troisième candidature n’est pas définitivement écartée, le prochain quinquennat sera encore miné par la mal gouvernance, l’instrumentalisation de la justice, le clientélisme, l’accaparement des médias de service public, la gabegie etc.

Comment alors mettre fin aux incertitudes ?

Pour mettre définitivement un terme au débat, le Président de la République à qui appartient seul cette prérogative, doit dès à présent, saisir le Conseil Constitutionnel pour avis sur cette question.

- Si le Conseil Constitutionnel est d’avis que l’actuel président ne peut pas se représenter pour un troisième mandat, le débat sera définitivement clos.

- Si en revanche, il est d’avis contraire, il faudra trouver au plus vite, une solution politique pour que tout le monde soit convaincu que les manœuvres politiciennes ne pourront pas remettre en cause la sacralité conférée par les sénégalais à la clause limitative des mandats à deux.

Commentaires sur Facebook

75 commentaires

  1. Excellent blog here! Also your website loads up very fast!
    What web host are you using? Can I get your affiliate link to your host?
    I wish my site loaded up as fast as yours lol

  2. We are a group of volunteers and opening a new scheme in our community.
    Your site provided us with valuable info to work on.
    You have done a formidable job and our entire community will be grateful to you.

  3. Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet
    my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would
    have some experience with something like this.

    Please let me know if you run into anything. I truly enjoy
    reading your blog and I look forward to your new updates.

  4. Having read this I believed it was very informative.

    I appreciate you taking the time and energy to put
    this content together. I once again find myself spending way too much time both reading and posting
    comments. But so what, it was still worthwhile!

  5. Pretty great post. I just stumbled upon your blog and wanted to mention that I have really loved surfing around your blog posts.
    In any case I will be subscribing for your feed and I am hoping you write again very soon!

  6. Very great post. I simply stumbled upon your blog and wished to say that I have really loved browsing your blog posts.
    In any case I’ll be subscribing for your feed and
    I hope you write again soon!

  7. Do you have a spam issue on this website; I also am
    a blogger, and I was curious about your situation; many of
    us have developed some nice procedures and we are looking to exchange strategies with others, be sure to shoot me an e-mail if
    interested.

  8. I think that is among the so much significant info for me.
    And i’m glad studying your article. But want to commentary on some basic issues, The site style is wonderful, the articles is really great : D.
    Good activity, cheers

  9. Wonderful blog! I found it while surfing around on Yahoo
    News. Do you have any suggestions on how to get listed in Yahoo News?
    I’ve been trying for a while but I never seem to get there!
    Thanks

  10. Hey there! This is my first comment here so I just wanted to give a quick shout out and
    say I truly enjoy reading your posts. Can you recommend any other blogs/websites/forums that go
    over the same topics? Many thanks!

  11. 928556 770041Hi, Neat post. Theres a dilemma along together with your web site in web explorer, could test this IE nonetheless may be the marketplace leader and a good portion of individuals will omit your outstanding writing because of this issue. 648691

  12. Right here is the perfect webpage for everyone who hopes to understand this topic.
    You know so much its almost tough to argue with you (not that I really
    will need to…HaHa). You certainly put a fresh spin on a topic that has been discussed for years.
    Great stuff, just excellent!

  13. Hello there! I could have sworn I’ve been to this web site before but after looking at some of the articles I realized it’s new to me.

    Regardless, I’m certainly delighted I found it and I’ll be
    bookmarking it and checking back often!

  14. Its such as you read my thoughts! You appear to know a lot approximately this, like you
    wrote the e-book in it or something. I believe that you can do with some p.c.
    to drive the message house a little bit, but other than that,
    that is great blog. A great read. I’ll certainly be back.

  15. Right here is the right website for everyone who wants to find
    out about this topic. You understand so much
    its almost hard to argue with you (not that I actually would want to…HaHa).
    You definitely put a brand new spin on a subject that has been written about for years.
    Excellent stuff, just great!

  16. Incredible! This blog looks exactly like my old one! It’s on a
    totally different topic but it has pretty much the same page layout and
    design. Great choice of colors!

  17. 394441 523688Hi! I discovered your internet site accidentally today, but am genuinely pleased that we did! Its not only entertaining, but in addition straightforward to make use of in contrast to lots that Ive viewed! 361715

  18. 287306 180553I located your weblog web site on google and check a couple of of your early posts. Proceed to sustain up the very excellent operate. I just extra up your RSS feed to my MSN News Reader. Searching for ahead to reading extra from you later on! 968346

  19. Greetings I am so delighted I found your website, I really found
    you by error, while I was researching on Google for something else,
    Anyhow I am here now and would just like to
    say thank you for a remarkable post and a all round interesting
    blog (I also love the theme/design), I don’t have time to read through it all at the minute but I have book-marked it
    and also included your RSS feeds, so when I have time I will be back to read
    a lot more, Please do keep up the fantastic b.

  20. Heya superb blog! Does running a blog such as this take a
    great deal of work? I’ve virtually no knowledge of
    programming however I had been hoping to start my own blog in the near future.
    Anyway, if you have any suggestions or techniques for new blog owners please share.
    I understand this is off subject nevertheless I just wanted
    to ask. Many thanks!

  21. Hi , I do believe this is an excellent blog. I stumbled upon it on Yahoo , i will come back once again. Money and freedom is the best way to change, may you be rich and help other people.

  22. I read this piece of writing completely concerning the resemblance of
    most recent and previous technologies, it’s remarkable
    article.

  23. I think this is one of the most vital information for me.
    And i’m glad reading your article. But want to remark on some general things, The
    site style is great, the articles is really nice : D.
    Good job, cheers

  24. Magnificent beat ! I would like to apprentice while you
    amend your web site, how could i subscribe for a blog site?

    The account helped me a acceptable deal. I had been tiny bit
    acquainted of this your broadcast offered bright clear concept

  25. You’re so awesome! I don’t think I’ve truly read anything like that before.
    So nice to find somebody with a few original thoughts on this topic.
    Seriously.. many thanks for starting this up.
    This website is something that is required on the web, someone with some originality!

  26. Thank you for any other magnificent article. Where else could
    anyone get that kind of information in such an ideal way of writing?

    I have a presentation subsequent week, and I am at the search for
    such info.

  27. Hi! Would you mind if I share your blog with my zynga group?
    There’s a lot of folks that I think would really enjoy
    your content. Please let me know. Thanks

  28. Greetings! Very useful advice in this particular post! It’s the little changes that produce
    the greatest changes. Thanks for sharing!

  29. Sweet blog! I found it while browsing on Yahoo News. Do you have any
    suggestions on how to get listed in Yahoo News? I’ve been trying for a while but I never seem to get there!
    Appreciate it

  30. hey there and thank you for your info – I’ve certainly picked up something new
    from right here. I did however expertise several technical issues using this website,
    as I experienced to reload the web site a lot of times previous
    to I could get it to load correctly. I had been wondering if your hosting is OK?
    Not that I’m complaining, but sluggish loading instances times will often affect your placement in google and could damage your quality score if advertising and marketing with Adwords.

    Anyway I’m adding this RSS to my email and could look out for a lot
    more of your respective fascinating content.

    Make sure you update this again soon.

  31. Can I just say what a relief to find someone who actually knows what theyre talking about on the internet. You definitely know how to bring an issue to light and make it important. More people need to read this and understand this side of the story. I cant believe youre not more popular because you definitely have the gift.

  32. Unquestionably believe that which you said. Your favorite justification seemed to be on the internet the
    easiest thing to be aware of. I say to you, I definitely
    get annoyed while people think about worries that they plainly do not know about.
    You managed to hit the nail upon the top as well as defined out the whole
    thing without having side-effects , people could take a
    signal. Will probably be back to get more. Thanks

  33. I think other web site proprietors should take this website as an model, very clean and great user genial style and design, let alone the content. You are an expert in this topic!

  34. This website was… how do you say it? Relevant!!
    Finally I’ve found something which helped me.
    Many thanks!

  35. Greetings from Florida! I’m bored to tears at work so I decided
    to browse your blog on my iphone during lunch break.
    I enjoy the info you provide here and can’t wait to take a look
    when I get home. I’m surprised at how fast your blog loaded on my cell phone ..
    I’m not even using WIFI, just 3G .. Anyways, very good site!

  36. I’m not sure where you are getting your information, but great topic.
    I must spend a while learning more or figuring out more.

    Thanks for excellent information I was in search of this information for my mission.

  37. My brother recommended I might like this web site. He was totally right.

    This post actually made my day. You cann’t imagine simply how much
    time I had spent for this information! Thanks!

  38. Why viewers still use to read news papers when in this technological world all
    is presented on net?

  39. These are actually fantastic ideas in about blogging. You have touched some good things here.
    Any way keep up wrinting.

  40. Have you ever considered about adding a little bit
    more than just your articles? I mean, what you say is fundamental
    and all. However imagine if you added some great visuals or video clips to give your posts more, “pop”!

    Your content is excellent but with images and video clips, this
    site could definitely be one of the most beneficial in its field.
    Fantastic blog!

  41. Hi there to all, how is all, I think every one is getting more from this site, and your views are nice
    designed for new users.

  42. Hi! I could have sworn I’ve visited this website
    before but after going through a few of the posts I realized it’s new to me.

    Regardless, I’m definitely happy I discovered it and I’ll be bookmarking it and checking back often!

  43. With havin so much content and articles do you ever run into
    any issues of plagorism or copyright infringement?
    My website has a lot of exclusive content I’ve
    either authored myself or outsourced but it looks like a lot of it is popping it up all over the web without my authorization. Do you
    know any solutions to help stop content from being
    stolen? I’d genuinely appreciate it.

  44. Great website you have here but I was wondering
    if you knew of any user discussion forums that cover the same topics talked about in this
    article? I’d really like to be a part of community where I can get comments from other knowledgeable individuals that share the same
    interest. If you have any recommendations, please let me know.
    Thanks!

  45. Pretty section of content. I just stumbled upon your weblog and in accession capital
    to assert that I get actually enjoyed account your blog posts.
    Anyway I will be subscribing to your augment and even I
    achievement you access consistently fast.

  46. Thank you, I’ve just been looking for info approximately this subject for a long time and
    yours is the best I’ve discovered so far. But, what about the conclusion? Are you certain concerning the source?

  47. Does your blog have a contact page? I’m having trouble locating it but, I’d
    like to send you an email. I’ve got some ideas for your blog you might be interested
    in hearing. Either way, great site and I look
    forward to seeing it develop over time.

  48. Hi! This post couldn’t be written any better! Reading through this post reminds me of my previous room mate! He always kept chatting about this. I will forward this post to him. Pretty sure he will have a good read. Thank you for sharing!

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *